UNISEM
Présentation de la marque UNISEM
Déposée le 24 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES CHARRUES BONNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UNISEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque UNISEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque UNISEM est expirée depuis le 24 octobre 2014.
SOCIETE DES CHARRUES BONNEL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2004 n°2273752 - Publication au BOPI 2004-10-11
Renouvellement sans limitation n°2038388 - Publication au BOPI 1994-44
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-12
Inscription le 11 octobre 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°401187 - Publication au BOPI 2004-10-11